Simply Cumul d'actes infirmiers : l'article 11B expliqué, avec exemples
C'est la règle qui fait perdre le plus d'argent aux infirmiers libéraux, dans un sens comme dans l'autre : mal appliquée, elle crée des indus ; appliquée trop sévèrement, elle fait oublier des actes payés à taux plein.
La règle de base
Lors d'une même séance chez un même patient, l'article 11B des Dispositions générales de la NGAP classe les actes par coefficient décroissant :
- l'acte au coefficient le plus élevé est facturé à 100 % ;
- le deuxième acte est facturé à 50 % ;
- les actes suivants ne sont pas facturables.
Exemple chiffré
Pansement lourd et complexe (AMI 4) et injection sous-cutanée (AMI 1) au même passage : AMI 4 à 100 % = 12,60 € ; AMI 1 à 50 % = 1,58 €. Total des actes : 14,18 €, auxquels s'ajoutent l'IFD et, à domicile, la MCI.
Les dérogations à connaître par cœur
Ces actes se cumulent à taux plein, même en deuxième position :
- le prélèvement par ponction veineuse directe (AMI 1,5), quel que soit l'acte associé ;
- les actes du patient diabétique insulino-traité (surveillance, injection d'insuline, pansement lourd du diabétique, analgésie, séance hebdomadaire des plus de 75 ans), entre eux ;
- l'analgésie topique (AMI 1,1) et le pansement réalisé dans la même séance ;
- le forfait de perfusion courte et le forfait de perfusion de plus d'une heure, entre eux ;
- les soins postopératoires (retrait de sonde, surveillance de drain, séance de surveillance postopératoire ou de cathéter périnerveux) ;
- la vaccination à domicile, qui échappe à la règle de cumul.
À l'inverse, les actes de surveillance de l'article 10 (administration médicamenteuse, surveillance de la mise en œuvre d'un traitement) ne se cumulent pas entre eux dans la même séance.
Une séance, c'est un passage
Deux passages distincts dans la journée, chacun justifié par la prescription, constituent deux séances : la règle de cumul s'applique séparément à chacune.
Questions fréquentes
La prise de sang passe-t-elle à 50 % avec un autre acte ?
Non : le prélèvement par ponction veineuse directe fait partie des dérogations, il se cumule à taux plein.
Et chez un patient au forfait BSI ?
Seuls les actes existant en AMX s'ajoutent au forfait, à 50 % de leur coefficient. Une perfusion, un pansement lourd, un prélèvement veineux ou une séance de surveillance post-hospitalisation peut rester à taux plein ; les injections et les actes du diabétique sont à 50 % chacun.
Guide de synthèse, sans valeur réglementaire. La référence reste la NGAP et ses avenants publiés sur ameli.fr. Contenu à jour au 30 septembre 2026.